COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Compte-rendu du conseil communautaire du 4 avril 2012
Date : 30/04/2012 Taille : 162 KB	Le conseil communautaire s'est tenu à la salle du foyer rural à Pujols-sur-Ciron. Ordre du jour : - Vote du budget principal 2012 - Vote du budget des déchets ménagers - Vote du budget du SPANC - Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Podensac - Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Coudannes sud - Vote des taux de contributions directes - FCAEC : commune d'Arbanats 2011 - FCAEC : commune d'Illats 2012 - Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A - Programme de voirie 2011-2013 - plan de financement - ZA de Coudannes - vente de terrains - Formation aux premiers secours - Attribution de subventions 1/2012 - Admission en non-valeur 1/2012 - Modification des Statuts - Convention avec l'Office de Tourisme Sauternais Graves - Participation à la Mission locale des 2 Rives - Soutien à la campagne Jobs d'été 2012 - Aménagement mobilier de la médiathèque - subvention de la DRAC
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mars 2012
Date : 26/03/2012 Taille : 255 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle multi-associations de Barsac. Ordre du jour : Comptes administratifs 2011 - Budget principal - Budget déchets ménagers - Budget déchets ménagers - Service public d'assainissement non collectif - Zone d'activités économique du Pays de Podensac - Zone de Coudannes FCAEC 2011 : versement à la commune de Pujols-sur-Ciron FCAEC 2011 : versement à la commune de Podensac Covention VICT'AID 2012 Plan de Financement pour la construction du multiaccueil de Preignac Création d'un poste d'attaché au CISPD Suppression d'un poste de rédacteur au CISPD Création d'un poste d'animateur - service petite enfance, enfance, jeunesse Suppression d'un poste d'adjoint d'animation Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse Adoption de la charte d'action culturelle et de la charte des collections du réseau de lecture publique Participation à la formation BAFA 2012 Attribution de subventions Modification des statuts Ouverture de crédits par anticipation Liste des membres de la commission intercommunale des impôts directs
Compte-rendu du conseil communautaire du 21 décembre 2011
Date : 25/01/2012 Taille : 168 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Budos. Ordre du jour : Convention avec Eco-TLC Prolongation avec la société Médirest pour la fourniture des repas portés aux personnes âgées Fonds Communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Guillos Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets Signature du contrat Enfance Jeunesse Pénalités financières pour absence injustifiée dans les ALSH Création d?une commission intercommunale des impôts directs Déclaration des droits de plantation des vignes Demandes de subventions Attribution de subventions
Compte-rendu du conseil communautaire du 17 novembre
Date : 17/11/2011 Taille : 162 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos. Ordre du jour: OM : règlement de collecte OM : collecte sélective hebdomadaire OM : tarification du service OM : modalités de facturation de la redevance OM : stockage des bacs complémentaires Transfert de la compétence Tourisme à la CDC Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets FCAEC : versements aux communes de BUDOS - GUILLOS - SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET Décision modificative 2/2011 : budget OM Décision modificative 3/2011 : budget principal Attribution d'indemnité de conseil au Comptable du Trésor Gratifications Attribution de subvention 6/2011 Demande de subvention au Conseil Général MARPA : soutien à la commune de Landiras
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre
Date : 14/11/2011 Taille : 223 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Virelade. Ordre du jour : Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets F.C.A.E : versement aux communes de Portets et Landiras Elimination des documents du Réseau intercommunal de lecture publique Amortissement des immobilisions Décision modificative 2/2011 : budget principal Renouvellement du contrat Ecoemballages Attribution subventions 5/2011
Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juin 2011
Date : 02/09/2011 Taille : 144 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Saint-Michel-de-Rieufret. Ordre du jour: Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Rapport annuel prix et qualité du service d'élimination des déchets Rapport annuel prix et qualité SPANC Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services Suppression d'un poste d'ingénieur territorial Création de deux postes d'adjoint technique à 29 heures hebdomadaires Suppression de deux postes d'adjoint technique à 20 heures hebdomadaires Attribution de subventions Rectification FCAEC Guillos 2010 FCAEC 2011 : Illats/ Cérons/ Guillos/ Virelade/ Preignac/ Barsac Admission en non valeurs Décisions modificative
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 avril 2011
Date : 08/06/2011 Taille : 148 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle polyvalente de Budos. Ordre du jour : Désignation d?un délégué au Pays des Rives de Garonne Convention repas ALSH Podensac et ALSH Virelade Convention avec la Bibliothèque Départemental de Prêt Soutien de la CdC aux Scènes d?Eté : extension aux associations Formation aux premiers secours Création poste technicien principal de 1ère classe (avancement de grade) Création poste rédacteur principal (avancement de grade) Attribution de subventions 2-2011 Subvention Club Entrepreneurs des Graves 2011 Redevance SPANC : contrôle lors des ventes d?immeubles Animateurs ALSH : traitement indiciaire Redevance ordures ménagères 2011 Votes : taux - budgets
Compte-rendu du conseil communautaire du 17 mars
Date : 20/04/2011 Taille : 201 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé au Foyer rural de Pujols-sur-Ciron. Ordre du jour : Comptes administratifs Comptes de gestion Affectation des résultats Engagement de service civique : accueil de volontaires Marché travaux médiathèque et services administratifs de la CdC Modification des statuts Fermeture poste technicien supérieur Création poste ingénieur territorial Attribution de subventions Soutien Jobs d?Eté 2011 Participation Mission Locale des 2 Rives 2011 Formation BAFA 2011 : participation de la CdC
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 janvier
Date : 15/03/2011 Taille : 148 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Preignac. Ordre du jour : MARPA (Maison d?Accueil Rurale pour Personnes Agées) : présentation par la Mutualité Sociale Agricole Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes Avis sur le nouveau schéma départemental des gens du voyage Composteurs : participation des bénéficiaires Attribution de subventions Mission Locale des Deux Rives : financement Espace d?Accueil et Ecoute Jeunes Création postes réseau lecture publique Zone d?Activités de Coudannes : ouverture de crédits 1/2011 Zone d?Activités de Coudannes : acquisition terrain Zone d?Activités de Coudannes : plan de financement (actualisation) Adhésion à l?Association des Maires de la Gironde Convention Vict?Aid 2011 Indemnité spécifique de service : technicien principal Prime de service et de rendement : technicien principal
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 octobre 2010
Date : 15/03/2011 Taille : 146 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Landiras. Ordre du jour : Taxe d?habitation : détermination des taux d?abattement Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : attributions Marché « Gestion des multiaccueils de la petite enfance » Convention de passage et d?entretien Travaux de réalisation de trottoirs à Preignac : convention entre la Communauté de communes et la commune Création poste technicien supérieur Indemnité d?Administration et de Technicité : adjoints du patrimoine Lecture publique : remboursement des repas pris lors des formations suivies par les agents et les bénévoles Attribution de subvention Adhésion au syndicat mixte « SCOT du Sud-Gironde » Admissions en non valeur : budget annexe déchets ménagers
Compte-rendu du conseil communautaire du 23 septembre 2010
Date : 24/09/2010 Taille : 192 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la mairie (salle du conseil) de Portets. Ordre du jour : Modification des statuts 2-2010 Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Budos Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Cérons Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Barsac Marchés : Enquête, fourniture et distribution de bacs roulants Collecte des déchets ménagers Tri et valorisation des emballages journaux magazines Fournitures de livres non scolaires, documents sonores et audiovisuels Gestion des multiaccueils de la petite enfance Travaux de voirie 2010 Fournitures d?équipements de compostage individuel Entretien des chemins de randonnée : convention avec la commune de Budos FDAEC 2010 Lecture publique : plan de financement prévisionnel (construction médiathèque) Lecture publique : plan de financement prévisionnel (informatisation) Création postes assistant de conservation du patrimoine Transfert de la compétence « lecture publique » : attribution de compensation de la commune de Landiras Contrat de prévoyance collective « maintien de salaire » Compte Epargne Temps : réforme Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade Mise en oeuvre de projets touristiques et promotion touristique collective à l?échelle du Sud-Gironde par l?intermédiaire de l?association Union Touristique Sud Gironde Ouvertures et virements de crédits
Compte-rendu du conseil communautaire du 30 juin 2010
Date : 02/07/2010 Taille : 176 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes d'Arbanats. Ordre du jour : Lecture publique : plans de financement (construction ; informatisation) Bibliothèques : conventions mise à disposition de locaux Lecture publique : remboursement des frais de déplacement lors des formations suivies par les bénévoles Création postes adjoint du patrimoine 2ème classe. Indemnité d?administration et de technicité : adjoints du patrimoine Bibliothèques : conventions mise à disposition de personnel Création poste adjoint administratif principal 2ème classe Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Portets Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Barsac Représentant de la Communauté de communes au Conseil de surveillance du Centre de long séjour de Podensac - Attributions de subventions - Demande de subventions au Conseil général - Adhésion au Syndicat mixte « SCOT Sud Gironde » - Approbation d?une demande d?adhésion et des nouveaux statuts du Syndicat mixte d?aménagement du bassin versant du Ciron - Délibération d?intention sur la mise en oeuvre d?un CLIC - Site SNCF Podensac : acquisition d?immeubles - Rapport annuel prix qualité 2009 du service ordures ménagères - Rapport annuel prix qualité 2009 du service assainissement non collectif - Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets - Convention de servitude : puisard en terrain privé (Barsac) - Ouvertures et virements de crédits
Compte-rendu du conseil communautaire du 14 avril 2010
Date : 15/04/2010 Taille : 163 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes d'Illats. Ordre du jour: Formation aux premiers secours : participation des stagiaires Patrimoine éclairage public Avenant prolongation marché SPANC Approbation des nouveaux statuts de l'UCTOM Dotation globale d'équipement 2010 Plan de financement zone d'activités économiques de Coudannes Attribution de subventions Budget zone d'activités coudannes sud Budget zone d'activités Pays de Podensac Budget assainissement non collectif Redevance OM 2010 Budget déchets ménagers Fond communautaire d'aide à l'équipement des communes Taux relais 2010 Budget principal
Compte-rendu du conseil communautaire du 25 février 2010
Date : 26/02/2010 Taille : 184 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos. Ordre du jour : Comptes administratifs, comptes de gestion, affectations du résultat Modifications des statuts 1-2010 Lecture publique : délibération de principe sur les travaux de la CLET Subvention jobs d'été 2010 Participation Mission Locale des 2 Rives 2010 Attribution de subventions 2/2010 Délibération financière Programme 2009 Autorisation d'engagement de dépenses nouvelles d'investissement avant le vote du budget primitif
Compte-rendu du conseil communautaire du 4 février 2010
Date : 05/02/2010 Taille : 136 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle Robert-Peyronnin de Cérons. Ordre du jour : Désignation d'un délégué titulaire au Syndicat d'aménagement du Bassin versant du Ciron Jury marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures Groupes électrogènes : Convention CDC/ communes Attribution de subventions 1/2010 Soutien destination vignobles « 2 » Convention VICT?AID 2010 Convention CDAD 2010 Aire d'accueil des gens du voyage : acquisition terrains Prise en charge des frais de validation des acquis de l'expérience Conventions de servitude
Compte-rendu du conseil communautaire du 12 janvier 2010
Date : 14/01/2010 Taille : 116 KB	Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Virelade. Ordre du jour : Subvention Mission Locale des 2 Rives: Espaces santé jeunes Marché de maîtrise d'oeuvre médiathèque / siège CDC Indemnités aux architectes membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre médiathèque / siège CDC Redevance incitative : choix d'un scénario