COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Compte-rendu du conseil communautaire du 4 avril 2012
Date : 30/04/2012 Taille : 162 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu à la salle du foyer rural à Pujols-sur-Ciron. Ordre du jour : - Vote du budget principal 2012 - Vote du budget des déchets ménagers - Vote du budget du SPANC - Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Podensac - Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Coudannes sud - Vote des taux de contributions directes - FCAEC : commune d'Arbanats 2011 - FCAEC : commune d'Illats 2012 - Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A - Programme de voirie 2011-2013 - plan de financement - ZA de Coudannes - vente de terrains - Formation aux premiers secours - Attribution de subventions 1/2012 - Admission en non-valeur 1/2012 - Modification des Statuts - Convention avec l'Office de Tourisme Sauternais Graves - Participation à la Mission locale des 2 Rives - Soutien à la campagne Jobs d'été 2012 - Aménagement mobilier de la médiathèque - subvention de la DRAC
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mars 2012
Date : 26/03/2012 Taille : 255 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle multi-associations de Barsac. Ordre du jour : Comptes administratifs 2011 - Budget principal - Budget déchets ménagers - Budget déchets ménagers - Service public d'assainissement non collectif - Zone d'activités économique du Pays de Podensac - Zone de Coudannes FCAEC 2011 : versement à la commune de Pujols-sur-Ciron FCAEC 2011 : versement à la commune de Podensac Covention VICT'AID 2012 Plan de Financement pour la construction du multiaccueil de Preignac Création d'un poste d'attaché au CISPD Suppression d'un poste de rédacteur au CISPD Création d'un poste d'animateur - service petite enfance, enfance, jeunesse Suppression d'un poste d'adjoint d'animation Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse Adoption de la charte d'action culturelle et de la charte des collections du réseau de lecture publique Participation à la formation BAFA 2012 Attribution de subventions Modification des statuts Ouverture de crédits par anticipation Liste des membres de la commission intercommunale des impôts directs
Compte-rendu du conseil communautaire du 21 décembre 2011
Date : 25/01/2012 Taille : 168 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Budos. Ordre du jour : Convention avec Eco-TLC Prolongation avec la société Médirest pour la fourniture des repas portés aux personnes âgées Fonds Communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Guillos Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets Signature du contrat Enfance Jeunesse Pénalités financières pour absence injustifiée dans les ALSH Création d?une commission intercommunale des impôts directs Déclaration des droits de plantation des vignes Demandes de subventions Attribution de subventions
Compte-rendu du conseil communautaire du 17 novembre
Date : 17/11/2011 Taille : 162 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos. Ordre du jour: OM : règlement de collecte OM : collecte sélective hebdomadaire OM : tarification du service OM : modalités de facturation de la redevance OM : stockage des bacs complémentaires Transfert de la compétence Tourisme à la CDC Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets FCAEC : versements aux communes de BUDOS - GUILLOS - SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET Décision modificative 2/2011 : budget OM Décision modificative 3/2011 : budget principal Attribution d'indemnité de conseil au Comptable du Trésor Gratifications Attribution de subvention 6/2011 Demande de subvention au Conseil Général MARPA : soutien à la commune de Landiras