Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

COMPTES RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES


Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 mars 2015

Compte-rendu-CC-18-03-2015-DEF.pdfDate : 18/03/2015
Taille : 855 KB
Vidéo du conseil
1. Ressources Humaines . Mise à disposition de personnel.
2. Ressources Humaines - Création au tableau des effectifs d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe.
3. Ressources Humaines - Gratification de stagiaires.
4. Budget principal. Ouverture de crédits par anticipation.
5. Déchets ménagers. Règlement de collecte : modification de l'Annexe I. Règles de facturation de la redevance ordures ménagères.
6. Réseau de Lecture Publique. Modification du Règlement et de la Charte d'accueil des groupes
7. Participation à la formation BAFA 2015.
8. Attribution du marché de service de téléphonie filaire, de télécommunications mobiles et d'interconnexion de sites et d'accès à internet.
9. Protocole d'accord 2015 avec la ML2R.
10. Cotisation à l'association « Route des vins de Bordeaux en Graves et Sauternes ».
11. Partenariat avec l'association « JARDIN DE TOMATES ».
12. Subvention fonctionnement Multi-accueils.
13. Subvention de fonctionnement Crèche Croque-Lune.
14. Déchets ménagers - Convention OCAD3E 2015-2020.
15. SCOT Sud Gironde. Désignation d'un délégué
16. Pays Rives de Garonne. Désignation d'un délégué.
17. Retrait à la voirie communautaire.
18. Budget principal - Compte administratif 2014.
19. Budget principal - Compte de gestion 2014.
20. Budget principal - Affectation du résultat 2014
21. Budget déchets ménagers - Compte administratif 2014.
22. Budget déchets ménagers - Compte de gestion 2014.
23. Budget déchets ménagers - Affectation du résultat 2014.
24. Budget SPANC - Compte administratif 2014.
25. Budget SPANC - Compte de gestion 2014.
26. Budget SPANC - Affectation du résultat 2014.
27. Budget ZAE du Pays de Podensac - Compte administratif 2014.
28. Budget ZAE du Pays de Podensac - Compte de gestion 2014.
29. Budget ZAE du Pays de Podensac - Affectation du résultat 2014.
30. Budget ZA de Coudannes - Compte administratif 2014.
31. Budget ZA de Coudannes - Compte de gestion 2014.
32. Budget ZA de Coudannes - Affectation du résultat 2014.

Compte rendu du conseil communautaire du 14 janvier 2015

Compte-rendu-CC-14-01-2015.pdfDate : 14/01/2015
Taille : 505 KB
Vidéo du conseil
1. Recours à des agents non titulaires

2. Recourt à des contrats aidés

3. Transfert de gestion du parking de la Gare

4. Attribution des marchés « exploitation de la déchetterie »

Compte -Rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2014

Compte-rendu-CC-17-12-2014.pdfDate : 17/12/2014
Taille : 685 KB
1. Budget Principal. Admission en non-valeur N°01/2014
2. Budget Principal. DM 6/2014 - Régularisation des opérations d'ordre
3. Budget Ordures Ménagères. Admission en non-valeur n°01/2014

4. Budget Ordures Ménagères. Décision Modificative n°02/2014

5. Ordures Ménagères - Modification de la fréquence de facturation

6. Ordures Ménagères. Règlement de collecte

7. Portage repas. Modification des tarifs

8. Portage repas . Règlement

9. ALSH. Modification de la politique tarifaire

10. Adhésion groupement d'achat énergie. SDEEG

11. Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

12. Ressources humaines - Recrutement d'un Contrat Unique d?Insertion

13. Convention d?occupation. CRD de Langon

14. Acquisition de parcelles de terrain ?Château Tourteau Cholet

15. Convention Vict'Aid 2015

16. ALSH de Podensac - coût des fluides pour la préparation des repas

Compte rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2014

Compte-rendu-CC-19-11-2014.pdfDate : 19/11/2014
Taille : 1 394 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal . Décision modificative N°04/2014
2. Gironde Numérique : adhésion mutualisée
3. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune d'Arbanats
4. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Barsac
5. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Cérons
6. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Guillos
7. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Podensac
8. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Portets
9. Marché de maîtrise d'?uvre pour la création d'une structure multi accueil de la petite enfance a Cérons : résiliation
10. Marché de maîtrise d'?uvre pour la réhabilitation de la médiathèque de proximité de Barsac : résiliation
11. Marché de travaux pour la création d'une structure multi accueil petite enfance a Cérons : déclaration sans suite
12. Marché de travaux pour la réalisation d'un hangar technique pour la communauté de communes de Podensac : déclaration sans suite
13. Motion pour la prolongation de l'enquête publique LGV.
Composition de la commission voirie


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