COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

compte rendu conseil communautaire 29 mars 2013
Date : 29/03/2013 Taille : 619 KB	Vidéo du conseil
01- Compte Administratif 2012 Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud 02 - Affectation de résultats Zone D'activités Economiques de Coudannes Sud 03 - Comptes gestion Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud 04 - Vote du Budget Principal 05 - Vote du Budget des déchets ménagers 06 - Vote du service public d'assainissement 07 - Vote du budget d'activités du Pays de Podensac 08 - Vote du budget de la Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud 09 - Vote des taux des contributions directes 10 - Marché de Travaux de réhabilitation de la gare de Podensac 11 - Modification des statuts du syndicat mixte SCOT du sud Gironde 12 - Convention avec le syndicat mixte Gironde numérique et l'installation d'un noeud de raccordement 13 - Attribution de subventions 14 - Participation à la Mission Locale des 2Rives 2012 15 - Redevance assainissement non collectif: transactions immobiliaires 16 - Amortissement des immobilisations
Compte Rendu du Conseil Communautaire du 28 février 2013
Date : 28/02/2013 Taille : 6 033 KB	Vidéo du conseil
1 - Compte administratif 2012. Budget Principal 2 - Affectation du résultat. Budget principal 3 - Compte de gestion 2012. Budget principal 4 - Compte administratif 2012. Budget déchets ménagers 5 - Affectation résultats 2012. Budget déchets ménagers 6 - Compte de gestion 2012. Budget féchets ménagers 7 - Compte administratif 2012. Service public d'assainissement collectif 8 - Affectation résultat 2012. Service public d'assainissement collectif 9 - Compte de gestion 2012. Service public d'assainissement collectif 10 - Compte administratif 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac 11 - Affectation résultat 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac 12 - Compte de gestion 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac 13 - Programme voirie. Demande de subvention au Conseil général 14 - Convention Vict'Aid 2013 15 - Fonds Communautaire d'aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Pujols-sur-Ciron 16- Intégration à la voirie communautaire
Compte rendu du Conseil Communautaire du 30 janvier 2013
Date : 30/01/2013 Taille : 518 KB	Vidéo du conseil
A l'ordre du jour : 1-Adhésion au CLIC du Sud-Gironde. Désignation des représentants. 2-Plan de financement pour la réhabilitation de la médiathèque de Barsac. 3-Intégration à la voirie communautaire. 4-Partenariat avec l'association jardins de tomates.
Compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2012
Date : 22/12/2012 Taille : 750 KB	Vidéo du conseil
Le conseil Communautaire s'est tenu à la salle Bastard de Barsac. Après la présentation par le président Philippe Meynard du Bilan de la Redevance incitative 2012, 11 questions étaient à l'ordre du jour : 1.OM. Tarification du service 2013 2.Tableau des emplois. Suppression de Postes. 3. Budget principal. Décision modificative n°4/2012 4.Budget OM : décision modificative n°4/2012 5.Budget des OM : admission en non valeur 2/2012 6.Budget Principal : admission en non valeur n° 2/2012 7.Fonds Communautaire d'Aide à l?Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Guillos. 8.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Saint-Michel-de-Rieufret 9.Attribution de subventions 10.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune d'Arbanats 11.Intégration à la voirie communautaire