Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil communautaire du 12 mars 2014

Compte-rendu-CC-12-03-2014.pdfDate : 08/04/2014
Taille : 624 KB
Vidéo du conseil
1. Compte administratif 2013 - budget principal
2. Affectation du résultat 2013 - budget principal
3. Compte de gestion 2013 - budget principal
4. Compte administratif 2013 - budget déchets ménagers
5. Affectation du résultat 2013 - budget déchets ménagers
6. Compte de gestion 2013 - budget déchets ménagers
7. Compte administratif 2013 - budget SPANC
8. Affectation du résultat 2013 - budget SPANC
9. Compte de gestion 2013 - budget SPANC
10. Compte administratif 2013 - budget ZAE du pays de Podensac
11. Affectation du résultat 2013 - budget ZAE du pays de Podensac
12. Compte de gestion 2013 - budget ZAE du pays de Podensac
13. Compte administratif 2013 - budget ZA de Coudannes
14. Affectation du résultat 2013 - budget ZA de Coudannes
15. Compte de gestion 2013 - budget ZA de Coudannes
16. Recrutement d?un contractuel de catégorie A
17. Programme pluriannuel d'accès a l?emploi titulaire
18. Protocole d'accord 2014 avec la ML2R
19. Ouverture de crédit par anticipation

Conseil communautaire du 20 fevrier 2014

Compte-rendu-CC-20-02-2014.pdfDate : 04/04/2014
Taille : 520 KB
Vidéo du conseil
1. FCAEC 2013. Commune de Podensac
2. Signature de la convention Eco TLC
3. Retrait de la délibération : DGS. Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
4. Création de poste. Attaché
5. Creation de poste. Animateur
6. Spanc. Redevance assainissement non collectif : transactions immobilières
7. Spanc. Modifications du règlement
8. Mise a disposition d'animateurs contractuels au service des communes pour le temps scolaire et périscolaire
9. Subventions a des associations

Compte rendu Conseil communautaire du 18 decembre 2013

Compte-rendu-CC-18-12-2013-BON.pdfDate : 18/12/2013
Taille : 604 KB
Vidéo du conseil
DELIBERATIONS

1. OM : TARIFICATION DU SERVICE 2014 Suppression écotaxe

2. OM : UCTOM : Contrat de mandat pour la reprise des métaux issus du traitement des OM

3. SPANC : Modification du taux de TVA au 01/01/2014

4. Création d'un poste d'Adjoint Technique

5. Création d'un poste d'Adjoint Technique

6. Création d'un poste d'Adjoint d'Animation

7. Attribution de Subvention
- Soutien au festival de bande dessinée Association Bulles en Chais
- Soutien à l'organisation d'un tournois de judo Judo Club Barsacais
- Sponsoring 4L Trophy

8. Vente des lots de la Zone d'Activités de Coudannes Sud

9. Programme pluriannuel d'investissement voirie 2014-2016 . Lancement de la consultation

10. Budget principal - Décision Modificative sur la section investissement

11. Signature de la convention Vict'Aid 2014

12. Convention d'occupation des locaux communaux à Barsac

13. Régularisation du budget principal. DSP accueil petite enfance

Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 novembre 2013

Compte-rendu-CC-20-11-2013[1].pdfDate : 12/12/2013
Taille : 732 KB
Vidéo du conseil
ORDRE DU JOUR
1 - OM : tarification du service 2014
2 - OM : opération de distribution de lombricomposteurs
3 - Plan de financement pour la construction du multi accueil de Cérons
4 - Plan de financement pour la réhabilitation de la médiathèque de Barsac
5 - Budget principal ? décision modificative n°3/2013
6 - Budget OM :décision modificative n°2/2013
7 - Budget OM - admission en non valeur 1/2013
8 - Budget principal - admission en non valeur 1/2013
9 - Marché de construction du multi accueil de Preignac ? avenant n°1
10 - Marché de travaux de voirie 2011-2013 ? avenant n°4
11 - Portage des repas - création d?un poste d'adjoint technique a 35 heures
fermeture d'un poste d'adjoint technique à 29 heures
12 - Accueil - création d'un poste d?adjoint administratif
13 - DGS - recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
14 - Accueil dans les ALSH le mercredi matin
15 - Changement de dénomination CDC
16 - Convention avec le syndicat des eaux de Budos
17 - Convention avec Eco-Folio
18 - Transfert des actifs des bibliothèques
19 - Attribution d?une indemnité de conseil au comptable du Trésor
20 - Fonds Communautaire d?Aide a l?Equipement des Communes 2013 : versement a la commune de Barsac
21 - Modification du contrat Eco-Emballages
22 - Adhésion aux services numériques mutualisés de Gironde Numérique
23 - Mise en oeuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle de Légalité et au contrôle budgétaire
24 - Adhésion au dispositif Tipi


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