COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Compte-rendu du conseil communautaire du 21 décembre 2011
Date : 25/01/2012 Taille : 168 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Budos. Ordre du jour : Convention avec Eco-TLC Prolongation avec la société Médirest pour la fourniture des repas portés aux personnes âgées Fonds Communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Guillos Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets Signature du contrat Enfance Jeunesse Pénalités financières pour absence injustifiée dans les ALSH Création d?une commission intercommunale des impôts directs Déclaration des droits de plantation des vignes Demandes de subventions Attribution de subventions
Compte-rendu du conseil communautaire du 17 novembre
Date : 17/11/2011 Taille : 162 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos. Ordre du jour: OM : règlement de collecte OM : collecte sélective hebdomadaire OM : tarification du service OM : modalités de facturation de la redevance OM : stockage des bacs complémentaires Transfert de la compétence Tourisme à la CDC Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets FCAEC : versements aux communes de BUDOS - GUILLOS - SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET Décision modificative 2/2011 : budget OM Décision modificative 3/2011 : budget principal Attribution d'indemnité de conseil au Comptable du Trésor Gratifications Attribution de subvention 6/2011 Demande de subvention au Conseil Général MARPA : soutien à la commune de Landiras
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre
Date : 14/11/2011 Taille : 223 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Virelade. Ordre du jour : Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets F.C.A.E : versement aux communes de Portets et Landiras Elimination des documents du Réseau intercommunal de lecture publique Amortissement des immobilisions Décision modificative 2/2011 : budget principal Renouvellement du contrat Ecoemballages Attribution subventions 5/2011
Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juin 2011
Date : 02/09/2011 Taille : 144 KB	Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Saint-Michel-de-Rieufret. Ordre du jour: Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Rapport annuel prix et qualité du service d'élimination des déchets Rapport annuel prix et qualité SPANC Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services Suppression d'un poste d'ingénieur territorial Création de deux postes d'adjoint technique à 29 heures hebdomadaires Suppression de deux postes d'adjoint technique à 20 heures hebdomadaires Attribution de subventions Rectification FCAEC Guillos 2010 FCAEC 2011 : Illats/ Cérons/ Guillos/ Virelade/ Preignac/ Barsac Admission en non valeurs Décisions modificative