Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

COMPTES RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES


Compte rendu du Conseil communautaire du 21 mai 2014

Compte-rendu-CC-21-05-2014.pdfDate : 21/05/2014
Taille : 632 KB
Vidéo du conseil
ORDRE DU JOUR
1 DESIGNATION DES VICE-PRESIDENTS
2 DESIGNATION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
3 DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
- Syndicat Mixte du Pays des Rives de Garonne
- Syndicat Mixte du SCOT Sud Gironde
- UCTOM de La Brède-Podensac

DELIBERATIONS

1. RETRAIT D?UNE DELIBERATION
2. DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
3. ATTRIBUTION DES INDEMNITES D'ELUS
4. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNE DE PODENSAC
5. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA C.A.O. DU GROUPEMENT DE COMMANDE
6. MARCHE AMENAGEMENT PARKING DE LA MEDIATHEQUE ET DES BUREAUX ADMINISTRATIFS
7. COTISATION ADHESION "ROUTE DES VINS "

Conseil communautaire du 12 mars 2014

CC-12-03-2014.pdfDate : 12/03/2014
Taille : 624 KB
Vidéo du conseil
Bernard Mateille a présidé son premier conseil communautaire au cours duquel un certain nombre de points ont été abordés :
Désignation de délégués communautaires dans les organismes extérieurs
- Syndicat Mixte du Pays des Rives de Garonne
- Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant du Ciron
- Syndicat Mixte Gironde Numérique
- Mission Locale des Deux Rives
- Crèche associative « Croque Lune »
- Conseil Départemental des déchets
- CNAS (collège des élus)
- Syndicat mixte de l'aire d'accueil des gens du voyage
- Conseil de surveillance du Centre de long séjour de Podensac
Syndicat Mixte Scot Sud-Gironde
Délégations au président
- Délégation pour la vente des lots de la ZA de Coudannes
- Convention avec le CDG 33 : Organisation des commissions de sélection professionnelle
- Prorogation du marché d'entretien de l'éclairage public
- Participation à la réhabilitation des locaux de la Mission Locale des Deux Rives

Conseil communautaire du 20 fevrier 2014

Compte-rendu-CC-20-02-2014.pdfDate : 20/02/2014
Taille : 520 KB
Vidéo du conseil
1. FCAEC 2013. Commune de Podensac
2. Signature de la convention Eco TLC
3. Retrait de la délibération : DGS. Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
4. Création de poste. Attaché
5. Creation de poste. Animateur
6. Spanc. Redevance assainissement non collectif : transactions immobilières
7. Spanc. Modifications du règlement
8. Mise a disposition d'animateurs contractuels au service des communes pour le temps scolaire et périscolaire
9. Subventions a des associations

Compte rendu Conseil communautaire du 18 decembre 2013

Compte-rendu-CC-18-12-2013-BON.pdfDate : 18/12/2013
Taille : 604 KB
Vidéo du conseil
DELIBERATIONS

1. OM : TARIFICATION DU SERVICE 2014 Suppression écotaxe

2. OM : UCTOM : Contrat de mandat pour la reprise des métaux issus du traitement des OM

3. SPANC : Modification du taux de TVA au 01/01/2014

4. Création d'un poste d'Adjoint Technique

5. Création d'un poste d'Adjoint Technique

6. Création d'un poste d'Adjoint d'Animation

7. Attribution de Subvention
- Soutien au festival de bande dessinée Association Bulles en Chais
- Soutien à l'organisation d'un tournois de judo Judo Club Barsacais
- Sponsoring 4L Trophy

8. Vente des lots de la Zone d'Activités de Coudannes Sud

9. Programme pluriannuel d'investissement voirie 2014-2016 . Lancement de la consultation

10. Budget principal - Décision Modificative sur la section investissement

11. Signature de la convention Vict'Aid 2014

12. Convention d'occupation des locaux communaux à Barsac

13. Régularisation du budget principal. DSP accueil petite enfance


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