Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

COMPTES RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES


Compte-rendu du Conseil du 27 mai 2015

compte-rendu-mai-2015.pdfDate : 09/07/2015
Taille : 176 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil communautaire s'est déroulé à la salle polyvalente de Budos.

Le conseil du 8 avril 2015

compte-rendu-avril-2015.pdfDate : 01/06/2015
Taille : 161 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil Communautaire s'est tenu à la mairie de Landiras avec pour principaux objets le vote des différents budgets gérés par la CDC

Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 mars 2015

Compte-rendu-CC-18-03-2015-DEF.pdfDate : 18/03/2015
Taille : 855 KB
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1. Ressources Humaines . Mise à disposition de personnel.
2. Ressources Humaines - Création au tableau des effectifs d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe.
3. Ressources Humaines - Gratification de stagiaires.
4. Budget principal. Ouverture de crédits par anticipation.
5. Déchets ménagers. Règlement de collecte : modification de l'Annexe I. Règles de facturation de la redevance ordures ménagères.
6. Réseau de Lecture Publique. Modification du Règlement et de la Charte d'accueil des groupes
7. Participation à la formation BAFA 2015.
8. Attribution du marché de service de téléphonie filaire, de télécommunications mobiles et d'interconnexion de sites et d'accès à internet.
9. Protocole d'accord 2015 avec la ML2R.
10. Cotisation à l'association « Route des vins de Bordeaux en Graves et Sauternes ».
11. Partenariat avec l'association « JARDIN DE TOMATES ».
12. Subvention fonctionnement Multi-accueils.
13. Subvention de fonctionnement Crèche Croque-Lune.
14. Déchets ménagers - Convention OCAD3E 2015-2020.
15. SCOT Sud Gironde. Désignation d'un délégué
16. Pays Rives de Garonne. Désignation d'un délégué.
17. Retrait à la voirie communautaire.
18. Budget principal - Compte administratif 2014.
19. Budget principal - Compte de gestion 2014.
20. Budget principal - Affectation du résultat 2014
21. Budget déchets ménagers - Compte administratif 2014.
22. Budget déchets ménagers - Compte de gestion 2014.
23. Budget déchets ménagers - Affectation du résultat 2014.
24. Budget SPANC - Compte administratif 2014.
25. Budget SPANC - Compte de gestion 2014.
26. Budget SPANC - Affectation du résultat 2014.
27. Budget ZAE du Pays de Podensac - Compte administratif 2014.
28. Budget ZAE du Pays de Podensac - Compte de gestion 2014.
29. Budget ZAE du Pays de Podensac - Affectation du résultat 2014.
30. Budget ZA de Coudannes - Compte administratif 2014.
31. Budget ZA de Coudannes - Compte de gestion 2014.
32. Budget ZA de Coudannes - Affectation du résultat 2014.

Compte rendu du conseil communautaire du 14 janvier 2015

Compte-rendu-CC-14-01-2015.pdfDate : 14/01/2015
Taille : 505 KB
Vidéo du conseil
1. Recours à des agents non titulaires

2. Recourt à des contrats aidés

3. Transfert de gestion du parking de la Gare

4. Attribution des marchés « exploitation de la déchetterie »


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