Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

COMPTES RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES


Compte rendu du conseil communautaire du 14 janvier 2015

Compte-rendu-CC-14-01-2015.pdfDate : 14/01/2015
Taille : 505 KB
Vidéo du conseil
1. Recours à des agents non titulaires

2. Recourt à des contrats aidés

3. Transfert de gestion du parking de la Gare

4. Attribution des marchés « exploitation de la déchetterie »

Compte -Rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2014

Compte-rendu-CC-17-12-2014.pdfDate : 17/12/2014
Taille : 685 KB
1. Budget Principal. Admission en non-valeur N°01/2014
2. Budget Principal. DM 6/2014 - Régularisation des opérations d'ordre
3. Budget Ordures Ménagères. Admission en non-valeur n°01/2014

4. Budget Ordures Ménagères. Décision Modificative n°02/2014

5. Ordures Ménagères - Modification de la fréquence de facturation

6. Ordures Ménagères. Règlement de collecte

7. Portage repas. Modification des tarifs

8. Portage repas . Règlement

9. ALSH. Modification de la politique tarifaire

10. Adhésion groupement d'achat énergie. SDEEG

11. Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

12. Ressources humaines - Recrutement d'un Contrat Unique d?Insertion

13. Convention d?occupation. CRD de Langon

14. Acquisition de parcelles de terrain ?Château Tourteau Cholet

15. Convention Vict'Aid 2015

16. ALSH de Podensac - coût des fluides pour la préparation des repas

Compte rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2014

Compte-rendu-CC-19-11-2014.pdfDate : 19/11/2014
Taille : 1 394 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal . Décision modificative N°04/2014
2. Gironde Numérique : adhésion mutualisée
3. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune d'Arbanats
4. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Barsac
5. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Cérons
6. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Guillos
7. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Podensac
8. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Portets
9. Marché de maîtrise d'?uvre pour la création d'une structure multi accueil de la petite enfance a Cérons : résiliation
10. Marché de maîtrise d'?uvre pour la réhabilitation de la médiathèque de proximité de Barsac : résiliation
11. Marché de travaux pour la création d'une structure multi accueil petite enfance a Cérons : déclaration sans suite
12. Marché de travaux pour la réalisation d'un hangar technique pour la communauté de communes de Podensac : déclaration sans suite
13. Motion pour la prolongation de l'enquête publique LGV.
Composition de la commission voirie

Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2014

Compte-rendu-CC-22-10-2014-DCLAVIER.pdfDate : 22/10/2014
Taille : 569 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal. Décision modificative N°3
2. Scènes d'été - BUDOS
3. Scènes d'été - VIRELADE
4. FCAEC 2014 - BUDOS
5. FCAEC 2014 - PREIGNAC
6. FCAEC 2014. PUJOLS-SUR-CIRON
7. FCAEC 2014. SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET
8. Marché « Achat de livres non scolaires »
9. Marché « Gestion des MA »
10. Rectification d'une erreur matérielle : modification de la délibération 2014/054
11. Charte d'accueil des groupes au Réseau de Lecture Publique
12. Attribution d'une indemnité de conseil au comptable du Trésor


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