Téléchargements/Délibérations

DELIBERATIONS

Sur cette page, toutes les délibérations sont publiées au format pdf.

Les délibérations prises en janvier 2016

deliberations-janvier-2016.pdfDate : 08/02/2016
Taille : 2 673 KB
Les délibérations du conseil communautaire du 20 janvier 2016, validées par la Sous-préfecture de Langon

Les délibérations prises en 2015

deliberations-2015.pdfDate : 02/02/2016
Taille : 65 000 KB
Toutes les délibérations prises en 2015 lors des différents conseils communautaires, validées par la Sous-préfecture de Langon.

Les délibérations prises en 2014

deliberations-2014.pdfDate : 01/02/2016
Taille : 42 093 KB
Toutes les délibérations prises par le conseil communautaire en 2014 et validées par la Sous-préfecture de Langon

Les délibérations prises en 2013

deliberations-2013.pdfDate : 30/01/2016
Taille : 20 646 KB
Toutes les délibérations prises pendant l'année 2013, validées par la Sous-préfecture de Langon



Contact  |  Mentions légales